Sommaire du tome 2 : premiers emplois
Ce deuxième tome est tout d’abord destiné au futur technicien et/ou artiste pour l’aider à comprendre comment fonctionne son statut de salarié (qu’on appelle un “régime salarié”). Ainsi, sont abordées les principales questions et réponses liées à ses premiers emplois dans le cadre du régime général, sans oublier le fameux régime de l’intermittence du spectacle (pour remettre un peu les choses à leur place).
Sont également présentés le fonctionnement et les subtilités (et il y en a !) de sa protection sociale, notamment son chômage, sa retraite et sa santé, mais également ses droits face à un employeur qui pourrait être peu scrupuleux (ça arrive).
La seconde partie de ce tome est quant à elle à destination du jeune entrepreneur qui souhaite salarier ses premiers employés. Ainsi, est passé en revue, de manière simplifiée, l’ensemble des étapes du salariat des techniciens et des artistes, avec toutes les sources utiles pour éviter les mauvaises surprises (comme des procès ou des redressements de cotisations sociales !).
Les arrêts de travail et le licenciement ont également leur place dans ces pages.
Etre salarié dans les métiers de l’audiovisuel et du cinéma
Le régime général
Les principes de la protection sociale française
L’organisation du système de santé français
La complémentaire santé
Régime général : la maladie et accident du travail, droits et obligations
Régime général : la maternité, droits et obligation de la salariée
Régime général : le chômage
La retraite
Régime général : les congés payés
Réduction du Temps de Travail (RTT)
Le compte personnel de formation (CPF)
Le régime de l’intermittence du spectacle
Historique du régime de l’intermittence du spectacle
Spécificités du régime de l’intermittence du spectacle
Les quatre critères d’affiliation au régime de l’intermittence du spectacle
Intermittence : les 507h00 de travail
Intermittence : conditions d’indemnisation
Intermittence : calcul de l’allocation chômage, l’ARE journalière (AREJ)
Intermittence : délais d’attente, franchise sur congés payés et carence sur salaire
Intermittence : l’arrêt maladie et l’accident du travail
Intermittence : le congé maternité
L’Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques
Salarier les techniciens et les artistes
Les obligations sociales de l’employeur
Les obligations lors de la première embauche
Les obligations de l’employeur avant l’embauche
Les obligations de l’employeur après l’embauche
L’arrêt du travail pour maladie, accident ou maternité
Le licenciement pour motif personnel et économique
Le licenciement abusif
La démission
Salarier un étranger
Salarier un mineur
La commission des enfants du spectacle
Modalités de saisine de la Commission des enfants du spectacle
Les règles de travail des mineurs
Le paiement du mineur
Le Contrat de Travail
Le contrat à durée indéterminée et déterminée
Le CDDU de l’audiovisuel et du cinéma
Le stagiaire
L’alternant
Le Code du Travail et les conventions collectives applicables
Historique
Principes de base
Les conventions collectives de l’audiovisuel et du cinéma
Le travail dissimulé et le bénévolat
La certification sociale
La licence d’entrepreneur du spectacle
Le calcul du salaire
Le salaire des techniciens
Le salaire des artistes
Le salaire du réalisateur
Salaire brut, salaire net, net imposable et net à payer
Le coût employeur
Principes de base du calcul des cotisations sociales
Synthèse des différents éléments de la paie (CDDU)
L’abattement pour frais professionnels
La note de frais
Création d’une note de frais
Les frais remboursables
L’indemnité kilométrique
Les cotisations sociales sur les remboursements de frais
Le petit guide de la création audiovisuelle
TOME 2
Premiers emplois
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